Déposée le 1 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA domicilié(e) 5 rue Bernard Palissy - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 001 579 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ipsilon Brema-Loyer, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque A10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCA, Société par actions simplifiée - 5 rue Bernard Palissy - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France - SIREN 389001579
Ipsilon Brema-Loyer, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571803 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19
Tampons encreurs, tampons à encrage automatique, dateurs, timbres à adresses, timbres à cacheter. Plaques d'identité non métalliques. Services d'imprimerie, services de gravure, notamment gravure de plaques métalliques ou non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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